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- 2016. Le système des marques communautaires est administré par l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle. La marque de l'Union européenne…1 kB (183 palabras) - 08:47 13 mar 2022
- législations des États-membres sur les marques, a institué un système de dépôt de marque de l’UE. La directive a pour objectif d’assurer aux marques enregistrées…15 kB (1852 palabras) - 17:14 13 nov 2023
- pour poursuivre le projet sur une base plus communautaire sous le nom de LibreOffice. La communauté LibreOffice propose à Oracle de se joindre au projet…20 kB (1728 palabras) - 10:12 17 abr 2024
- Vinted est un marché en ligne communautaire qui permet de vendre, d'acheter, et d'échanger des vêtements et accessoires d'occasion. La société est créée…18 kB (1644 palabras) - 04:02 18 abr 2024
- voir Marque (marketing). Le droit des marques confère à une entreprise, une association ou un particulier le monopole d'exploitation de la marque pour…25 kB (2840 palabras) - 00:11 23 feb 2024
- version d'OpenOffice est lancée le 1er mai 2002. Le but énoncé est d'offrir une alternative à la suite bureautique propriétaire Microsoft Office à laquelle…42 kB (4656 palabras) - 22:48 23 mar 2024
- communautaire, l’article 4 du règlement (CE) N° 207/2009 du 26 février 2009 sur la marque communautaire dispose que « peuvent constituer des marques communautaires…8 kB (958 palabras) - 13:37 9 ago 2020
- d'Oracle OpenOffice La branche communautaire, au sein de la fondation The Document Foundation, qui diffuse le logiciel sous le nom de LibreOffice. Peu après…17 kB (1297 palabras) - 12:57 13 mar 2024
- consommation courante » depuis le règlement communautaire du 28 avril 1970. L’ONIVIT marque un engagement des pouvoirs publics dans la gestion du marché…12 kB (1708 palabras) - 11:52 9 feb 2022
- Droit de l'Union européenne (redirección desde Droit communautaire)européen et droit communautaire, comprend les règles sur lesquelles est fondée l'Union européenne (UE). Cela inclut l'ensemble des règles, matérielles…47 kB (5686 palabras) - 15:57 11 abr 2024
- Région de Bruxelles-Capitale (categoría Page pointant vers des bases externes)l'exercice des compétences communautaires en créant notamment les Commissions communautaires (Commission communautaire commune, Commission Communautaire Française…81 kB (6972 palabras) - 08:59 29 feb 2024
- Commission européenne (redirección desde Commission des Communautés Européennes)supranational, puisse prendre autant d'importance dans le processus communautaire. Le plan Fouchet, inspiré par Charles de Gaulle, tente de marginaliser…51 kB (5974 palabras) - 22:51 25 abr 2024
- Microsoft (categoría Page pointant vers des bases externes)suite Office s’est largement étendue, avec de nombreux logiciels serveurs comme Office Communication Server ou Microsoft Office Web Applications. Office est…165 kB (16 933 palabras) - 21:49 22 abr 2024
- Système de Madrid (categoría Droit des marques)centralisée pour l'enregistrement de marques dans des juridictions multiples. À la différence du système des marques de l'Union européenne, le système de…18 kB (1774 palabras) - 23:08 5 sep 2023
- du droit Benelux des marques et des dessins ou modèles, à la lumière entre autres des développements internationaux et communautaires. Cet article est…1 kB (212 palabras) - 15:46 22 jun 2023
- i18next, Webpack 4/5. OnlyOffice Workspace comprend Document Server, Community Server et Mail Server. Le serveur communautaire est écrit en ASP.NET pour…25 kB (2322 palabras) - 17:48 28 abr 2024
- année et pour la première fois, le logo et la marque sont déposés auprès de l’office allemand des marques à Munich. À la fondation du Troisième Reich,…28 kB (2943 palabras) - 15:32 28 mar 2024
- Maggie Grace (categoría Page pointant vers des bases externes)« Box Office Taken », sur Box office mojo (en) « Box Office Knight and Day », sur Box Office Mojo (en) « Faster - IMDb », sur IMDb (en) « Box Office Faster »…29 kB (2997 palabras) - 22:06 2 may 2024
- Belgique (categoría Page pointant vers des bases externes)politique et communautaire : les sociaux-chrétiens et la forte majorité des Flamands y sont favorables, les autres partis et la majorité des Wallons hostiles…188 kB (20 041 palabras) - 16:32 14 abr 2024
- obligations que les restaurants matériels s’agissant des formations Hygiène issues de la réglementation communautaire (aussi appelé « Food Law » ou « Paquet Hygiène »)…6 kB (532 palabras) - 12:49 11 nov 2023
- Union européenne (categoría Page pointant vers des bases externes)et le contrôle du budget communautaire répondent à des règles strictes, qui placent le pouvoir décisionnel entre les mains des États membres au travers…268 kB (24 803 palabras) - 14:19 3 may 2024